La réglementation

Installer son activité

Respecter les règles de construction et d’aménagement sur Mougins

Les règles du Plan Local d’Urbanisme (PLU) s’imposent à tous.

Le PLU est le cadre réglementaire régissant la construction et l’aménagement du territoire de la commune. Il doit être utilisé et respecté par toute personne ou organisme souhaitant réaliser un projet immobilier à Mougins.

Il définit un l’usage des sols sur l’ensemble du territoire de la ville, détermine pour chaque parcelle les droits à construire, l’implantation possible des constructions, le respect des marges de recul, les surfaces végétalisées en pleine terre à conserver, le nombre de places de stationnement à créer.

Avant de s’implanter sur la commune, il est donc impératif de le consulter puisque les demandes de permis de construire et déclarations préalables se font dans le respect de ce document. Les règles portent sur les surfaces maximales autorisées, les règles applicables aux devantures notamment et rappelle les « zones architecturalement classées » comme le village de Mougins par exemple.

Vous pouvez retrouver tous les documents relatifs au PLU sur le site internet de la commune : https://mougins.fr/cadre-de-vie/urbanisme/

Aménager son local et développer son activité

Pour aménager votre local, vous devez vous conformer à plusieurs dispositions relatives aux établissements recevant du public (ERP), aux autorisations d’urbanisme et aux autorisations d’occupation de l’espace public.

 

Mon local doit respecter les règles d’un Etablissement Recevant du Public (ERP)

Qu’est-ce qu’un ERP ?

Les Etablissements Recevant du Public (ERP) sont tous les bâtiments, locaux et enceintes dans lesquels des personnes sont admises soit librement, soit moyennant une rétribution.

Tout établissement recevant du public doit se déclarer. Pour cela, il est nécessaire de prendre contact auprès du Service ERP de la ville par mail erp@villdemougins.com ou au 04.92.92.58.29.

L’ouverture d’un ERP est soumise à des obligations de sécurité et de lutte contre les incendies qui s’imposent au moment de la construction et au cours de l’exploitation. La réglementation applicable en matière de sécurité varie en fonction du classement du bâtiment. En fonction de la catégorie de l’ERP, des visites préalables à l’ouverture et périodiques de la Commission Communale de Sécurité auront lieu.

Tout propriétaire ou exploitant d’un ERP est également subordonné au respect du dispositif applicable dans les domaines de l’accessibilité des personnes handicapées.

Information sur l’accessibilité et le handicap  :
Depuis la loi du 11 février 2005,  tous les commerces doivent être accessibles aux personnes en situation de handicap. Les obligations et conditions d’accès sont disponibles sur le site du service public  : https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/F32873

Je fais des travaux

Avant tous travaux portant sur la modification d’une devanture commerciale, il est nécessaire d’obtenir une autorisation du service de l’urbanisme.

Il existe deux types de demande en fonction des travaux réalisés:

– si les travaux engagent uniquement une modification de l’aspect extérieur d’un bâtiment (ex : création ou agrandissement d’ouvertures, ravalement de façade), une Déclaration Préalable doit être déposée.

– si les travaux s’accompagnent d’un changement de destination du local (pour un local d’habitation qui serait transformé en commerce par exemple), une demande de Permis de construire est nécessaire

Ces actes administratifs donnent les moyens à l’Administration de vérifier que votre projet de construction respecte bien les règles d’urbanisme en vigueur.
Informations détaillées et documents téléchargeables sur le site du Service public https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1986

Vous devez adresser le dossier par courrier à :
Service de l’Urbanisme
Mairie de Mougins – Bâtiment des Services Techniques
330 avenue de la plaine
06250 MOUGINS
Ou bien le déposer directement sur place :
Ouvert de 8h à 12h00 et de 13h à 16h30 du lundi au jeudi
Contact : 04 92 92 58 10
urbanisme@villedemougins.com

Je souhaite installer une terrasse

Pour qu’un professionnel (restaurateur, galeriste etc…) puisse installer une terrasse au droit de son établissement, une Autorisation d’occupation du domaine public est obligatoire. Elle prend la forme d’un arrêté.

Pour occuper une partie du domaine public devant son établissement, il faut impérativement respecter les règles suivantes  :

  • ne créer aucune gêne pour la circulation du public, notamment les personnes à mobilité réduite ou déficientes visuellement, ou pour les véhicules de secours (les dimensions de la terrasse ou de l’étalage dépendent de la largeur du trottoir) ;
  • laisser libre accès aux immeubles voisins et préserver la tranquillité des riverains ;
  • respecter les dates et les horaires d’installation fixés dans l’autorisation ;
  • respecter les règles d’hygiène, notamment pour les denrées alimentaires (chaîne du froid, protection des plats cuisinés).

En contrepartie de l’occupation du domaine public, le demandeur devra payer une redevance dont le montant est fixé par délibération du Conseil Municipal (cf : les tarifs sont consultables dans le formulaire de demande d’autorisation d’occupation du domaine public).

Processus de délivrance des autorisations d’occupation du domaine public :
– Le demandeur doit formuler une demande d’autorisation d’occupation du domaine public « TERRASSE », soit :

  • par courrier, Maire de Mairie – Service Juridique – CS 61 000 – 06251 Mougins Cedex
  • par mail, juridique@villedemougins.com
  • demande de renseignement par téléphone : 04 92 92 58 48 – Service Juridique – Mme BELMESSIERI

– Le demandeur doit :

  • Remplir le FORMULAIRE de demande d’autorisation ODP « TERRASSE ».
  • Dater.
  • Signer (cachet de la Société).
  • Fournir les pièces administratives obligatoires.

Retourner le dossier complet accompagné des pièces administratives (par mail de préférence), 2 mois avant la date de l’installation projetée, à l’adresse mail suivante : juridique@villedemougins.com

PIECES A FOURNIR PAR LE DEMANDEUR

i
  • La photocopie de la licence de l’établissement.
  • Copie de la Carte d’identité Nationale ou Passeport à jour.
  • L’assurance responsabilité civile professionnelle.
  • Attestation d’inscription au Registre des Métiers pour les Artisans.
  • Attestation du professionnel (restaurant, traiteur) déclarant posséder une licence permanente de débit de boisson ou copie de ladite licence.
  • La conformité électrique délivrée par un organisme agréé.
  • L’extrait KBIS de moins de trois mois mentionnant s’il y a lieu la consommation sur place.
  • Une photo du site concerné qui doit permettre d’appréhender tout l’environnement de la future terrasse ou devanture.
  • Un plan côté suffisamment large pour montrer l’insertion de la terrasse ou de la devanture dans son environnement (vues de face, dessus, droite, gauche, coupes longitudinales et transversale) avec implantation des différents réseaux existants (eau, électricité, téléphone, pluvial, assainissement, etc.).
  • La description du lieu de stockage du mobilier.
  • Certificat de conformité

Je souhaite occuper le domaine public de manière temporaire

En cas de déménagement par exemple, vous pouvez avoir besoin d’occuper le domaine public pour stationner.
Pour ce type de demande, il vous suffit d’ adresser un courrier sur papier libre ou un courriel à la Police municipale précisant la date de la demande, la durée, le(s) jour(s), le lieu et le motif.
Une occupation du domaine public sera établie à raison de 25 euros ( cf : délibération n°2018-097 ) pour une personne morale payable d’avance et demandé au moins une semaine avant.

Contact :
pm@villedemougins.com
04.98.98.22.22

Je souhaite communiquer sur mon activité :

les règles relatives aux enseignes, pré-enseignes, publicités

Respecter le Règlement Local de Publicité :
Pour pouvoir faire de la publicité, disposer des pré-enseignes ou enseignes, il vous faut respecter quelques règles décrites dans le règlement local de publicité ci-après (annexes 7 et 8 du PLU) : voir ici

Nb : La publicité est interdite sur certaines zones de la commune ; comme au village par exemple !

Pour toute nouvelle demande d’installation, de remplacement ou de modification d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité, d’une pré-enseigne ou une enseigne, vous devez déposer un dossier d’autorisation préalable (télécharger le Cerfa n° 14 798*01 – pdf) accompagné des pièces suivantes en trois exemplaires :

  • Plan de situation du terrain
  • Extrait cadastral
  • Représentation graphique de l’enseigne côté en 3 dimensions
  • L’accord daté du propriétaire ou gestionnaire du terrain où est implanté le dispositif
  • Un photomontage du projet
  • Des photos de près et de loin + une vue de l’immeuble concerné avant changement

Pour la pose d’un dispositif publicitaire, il convient de déposer un dossier de déclaration préalable de publicité (télécharger le Cerfa n° 14799*01) accompagné des pièces suivantes en deux exemplaires :

  • Plan de situation
  • Un plan de masse coté
  • Une représentation graphique du dispositif ou du matériel cotée en trois dimensions
  • Pour les nouvelles installations : accord daté du propriétaire ou gestionnaire du terrain où est installé le dispositif

En fonction de votre demande, des documents complémentaires vous seront demandés (cf https://mougins.fr/vos-demarches/#1451401466505-a5607559-bc6b ).

FORMULAIRE A TELECHARGER

i
  • Demande d’autorisation préalable d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité ou une préenseigne :
    cerfa 14798*01
  • Déclaration préalable d’un dispositif ou d’un matériel supportant de la publicité ou une préenseigne :
    cerfa 14799*01

Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
En tant qu’exploitant d’un ou plusieurs dispositifs (publicité, enseigne, pré-enseigne), vous devez établir une déclaration de ces supports auprès de la commune de Mougins et à ce titre redevable de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure.

La Commune de Mougins a simplifié et modernisé la procédure par la mise en place d’un formulaire type à transmettre par voie électronique.
Ainsi, avant installation ou modification d’une enseigne (changement de taille par exemple), il vous suffit désormais de renseigner le formulaire suivant https://www.formulaires.modernisation.gouv.fr/gf/cerfa_15702.do et de l’envoyer à la Commune à l’adresse suivante : scanci@villedemougins.com

La déclaration doit être transmise avant le 1er mars pour les supports qui existaient au 1er janvier.

Pour les ajouts ou suppressions postérieurs au 1er janvier, une déclaration devra être faite dans les deux mois suivant le changement.
A réception et après vérification, la commune de Mougins vous informera si vous êtes redevable ou exonéré de la taxe dite TLPE.
Le recouvrement n’aura pas lieu avant le 1er septembre.

Informations

Tarification en vigueur au 1er janvier 2018
SUPPORT & Tarif 2019 annuel (par m² dès le 1erm²)
Publicités et pré-enseignes non numériques ≤50m² : 20,80 €
Publicités et pré-enseignes non numériques >50m² : 41,60 €
Publicités et pré-enseignes numériques ≤50m² : 62,40 €
Publicités et pré-enseignes numériques >50m² : 124,80 €
Enseignes ≤ 7m² : Exonération
Enseignes > 7m² et ≤ 12m² : 20,80 €
Enseignes > 12 m² et ≤ 50m² : 41,60 €
Enseignes > 50 m² : 83,20 €

Pour tout complément d’information, les agents de la Police de l’Environnement sont à votre disposition au 04 92 92 57 21 ou par mail environnementpm@villedemougins.com

Je souhaite étendre les jours et horaires d’ouverture de mon activité ?

Cf : Délibération pour l’ouverture des commerces le dimanche

Si vous exploitez votre commerce sans salarié, vous pouvez ouvrir le dimanche, sauf si un arrêté préfectoral ordonne la fermeture pour une activité commerciale spécifique.

Si vous employez des salariés, l’ouverture de votre commerce le dimanche est conditionnée à des règles spécifiques car un salarié ne peut pas travailler plus de six jours par semaine. Le jour de repos accordé est, en principe, le dimanche (repos dominical), comme le précise l’article L. 3132-3 du Code du Travail : « Dans l’intérêt des salariés, le repos hebdomadaire est donné le dimanche. ».

Dans les établissements de commerce de détail, le repos hebdomadaire a lieu normalement le dimanche. Après avis du conseil municipal et du conseil communautaire, le Maire peut, déroger à ce principe en autorisant aux commerces de détail de fonctionner douze dimanches par an.

La loi n° 2016-1088 du 8 août 2016 assouplit le régime de dérogations exceptionnelles à l’interdiction du travail le dimanche.

Compte tenu de la diversité des commerces et de la difficulté d’arrêter une liste de dimanches susceptible de satisfaire chacun, il est proposé d’accorder des dérogations à l’interdiction du travail le dimanche selon une procédure combinant des dates imposées et des dates à la discrétion des commerçants.

Pour l’année 2019, le calendrier des dérogations est défini comme suit :

  • Dimanche 8 décembre 2019
  • Dimanche 15 décembre 2019
  • Dimanche 22 décembre 2019
  • Dimanche 29 décembre 2019
  • Un dimanche au choix, dans la limite de huit dimanches dans l’année, accordé par arrêté sur demande expresse adressée au Maire par le commerçant souhaitant déroger. Cette demande doit être formulée au moins deux mois avant la date prévue.

Chaque salarié privé de repos dominical perçoit une rémunération au moins égale au double de la rémunération normalement due pour une durée équivalente, ainsi qu’un repos compensateur équivalent en temps.
L’arrêté pris en application de l’article L. 3132-26 du code du travail détermine les conditions dans lesquelles ce repos est accordé, soit collectivement, soit par roulement dans la quinzaine qui précède ou suit la suppression du repos.
Si le repos dominical est supprimé un dimanche précédant une fête légale, le repos compensateur est donné le jour de cette fête.
-> En savoir plus : service-public.fr

Respecter les règles en matière de bruit sur Mougins

L’émission de bruit est limitée sur la voie et les lieux publics par l’arrêté préfectoral 2002-100 suivant : voir l’arrêté

Au vu du caractère résidentiel de la commune de Mougins, l’arrêté municipal n°2014/496 stipule que tout professionnel doit interrompre ces travaux entre 19h à 07h du matin en semaine et toute la journée les samedis, dimanches et jours fériés, sauf en cas d’intervention urgente.

Cet arrêté vaut également pour les nuisances causées par les livraisons.

Par ailleurs, sachez que les travaux sont interdits en période estivale du 1er juillet au 31 août au village.
Cf: arrêté n°90/125 portant interdiction d’effectuer des travaux dans le village 

Circuler et stationner sur Mougins

Stationnement sur la commune

Vous trouverez dans le présent arrêté la liste des parkings publics de la commune et les voies interdites au stationnement : voir réglementation de l’arrêté et du stationnement sur les voies départementales, communales et rurales définies.

Règles spécifiques au village

Circulation et accès
Le village est une zone piétonne. L’accès aux véhicules y est strictement limité. Les conditions sont décrites dans l’arrêté suivant : voir l’arrêté
L’accès à la zone piétonne est interdit aux véhicules dont le poids total autorisé en charge (PTAC) est supérieur à 3.5 tonnes.

Accès livraison
Un accès est autorisé pour les livraisons de 6h à 9h en semaine. Une aire de livraison sur la Place des Patriotes est également ouverte de 6h à 11h.

 

Limitation de tonnage sur la commune

Un arrêté réglemente la circulation aux poids lourds sur certaines voies de la commune. Voir l’arrêté

Une dérogation de tonnage peut être accordée à titre exceptionnel. Vous devez pour cela adresser votre demande en remplissant ce formulaire au moins 10 jours (hors samedi et dimanche et jour férié) à l’avance à la Police municipale. Toute demande transmise hors délai et non complétée ne pourra être traitée.

Toute circulation sans dérogation municipale, sur les voies limitées en tonnage entraîne la responsabilité pénale du chauffeur et de son employeur.

Informez la Police Municipale :
Téléphone : 04.92.92.22.22
763 Chemin des Cabrières, 06250 Mougins

Informez vos clients sur les transports en commun qui desservent la commune.

Gérer mes déchets

Les professionnels et les particuliers sont tenus de trier leurs déchets afin d’en garantir la valorisation et de préserver la propreté du domaine public. Vous êtes donc responsable de vos déchets jusqu’à leur élimination ainsi que de la propreté devant votre boutique et sur votre terrasse.

La Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL) procédera à la collecte des ordures ménagères ainsi que des emballages recyclables. Le verre devra être déposé dans les points d’apport volontaire. Les autres déchets devront être apportés en déchèterie (Mougins, Cannes, Mouans-Sartoux, Mandelieu, Le Cannet, Pégomas…).

Retrouvez toutes les informations concernant les déchèteries de l’agglomération sur le dépliant de la CACPL accessible en ligne : http://www.paysdelerins.fr/images/flyer%20smed%20dcheteries.pdf

Le tri sélectif

Où se procurer les sacs jaunes ?
Office du Tourisme, Centre Administratif, Services Techniques, Caisse des Ecoles, Médiathèque, etc… ( Gratuit, Sur présentation d’une pièce identité et justificatif de domicile )

Sacs jaunes : quels déchets recyclables ?

  • Bouteilles et flacons en plastiques
  • Boites métalliques
  • Briques alimentaires, cartonnettes

le guide du tri sélectif

Les ordures ménagères
La collecte est effectuée deux fois par semaine :

  • Mougins Est (cf. plan zone jaune) – mardi, vendredi
  • Mougins Ouest (cf. plan zone bleu) – lundi, jeudi

Voir le plan

Déposer les sacs ou conteneurs à partir de 19h la veille du ramassage. La dotation de conteneurs reste à la charge des entreprises.

Collecte de gros objets
La commune n’assure pas la collecte des encombrants des professionnels.

Il vous appartient de déposer vos déchets volumineux en déchetterie (l’obtention de la carte se fait avec copie de la CNI vous donne droit au dépôt de 3T de déchets gratuitement) soit faire appel à une société privée.

Les piles usagées
Bornes de collecte à votre disposition :

  • Accueil du Centre Administratif : 72, ch de l’Horizon
  • Centre Technique Municipal : 274, av de la Plaine
  • Services Techniques : 330, av de la Plaine
  • Police Municipale : 763, ch des Cabrières

Les points d’apport volontaire
Vous trouverez 13 Points d’Apports Volontaires à Mougins pour déposer :

  • Le verre
  • Les papiers / journaux / magazines
  • Les textiles

Voir le plan des points d’apport volontaire

Informations
Pour toute demande relative à la collecte, vous pouvez contacter la direction Relation aux Usagers et Qualité service Collecte de la Communauté d’Agglomération Cannes Pays de Lérins (CACPL) au : 04 89 82 20 22 ou par mail à l’adresse suivante : collecte@cannespaysdelerins.fr.